Nitrates : la France condamnée par l'Europe

Uh lanceur d'alerte manifeste contre la pollution des plages par les algues vertes en Bretagne. Photo archives AFP
Le 13 juin, l'Europe a condamné la France pour ses eaux polluées par les nitrates agricoles et pourrait lui infliger une lourde amende.
La France prend la marée "verte"
Les nitrates : un lourd contentieux, qui ne date pas d'hier. L'Hexagone est empêtré dans des problèmes de pollution agricole qui contamine ses cours d'eau depuis des années. Avec le retour saisonnier des marées vertes en Bretagne, la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) a rendu un arrêt qui constate les " manquements " chroniques de notre pays et le condamne pour non-respect de la directive nitrates de... 1991. Si la France ne se met pas rapidement en conformité, cette décision pourrait être suivie d'une amende de dizaines de millions d'euros, assortie d'astreintes journalières qui alourdiraient considérablement le montant réclamé. Comme pour la qualité de l'air, où le pays est passible d'une amende européenne de , pour non-respect de la loi sur l'air.
6 ans de réflexion
Concernant les nitrates, le contentieux avec la Commission européenne porte précisément sur le recensement des " zones vulnérables " qu'il faut impérativement protéger. Il est reproché à la France de ne pas avoir procédé à un recensement complet et de ne pas faire respecter les bassins versants risquent d'être affectés pas des teneurs en nitrate dépassent les 50 milligrammes par litre. Dans le différend qui l'oppose à l'Europe depuis six ans, le pays aurait dû inclure dix zones vulnérables supplémentaires dans son inventaire des bassins Rhin-Meuse, Loire-Bretagne, Rhône-Méditerrannée-Corse et Adour-Garonne. En outre, la CJUE ne compte pas en rester là et prépare dores et déjà un deuxième rappel à l'ordre, qui devrait épingler d'ici à fin 2013 la frilosité des programmes tricolores pour redresser la situation dans ces mêmes zones.
Les nitrates, kesaco ? C'est grave ?
Les composés azotés utilisés par l'agriculture intensive pour nourrir les plantes proviennent essentiellement des engrais chimques et organiques (fumier, lisier) épandus par les agriculteurs. Transformés en nitrates, leur présence excessive entraîne avec celle des phosphates qu'on trouve aussi dans les eaux usées, l'eutrophisation des rivières et fait proliférer les algues vertes. Très mauvais pour les poissons, la biodiversité et la qualité des nappes phréatiques et de l'eau potable.
55 % des terres agricoles
Les zones vulnérables concernent 55 % des surfaces agricoles selon l'état des lieux révisé fin 2012. La liste actuelle englobe 18.860 communes. Les porte-parole de l'agriculture intensive se sont récriés contre ce classement soi-disant excessif, et la FNSEA a déposé plusieurs recours devant les tribunaux. Après avoir manifesté en janvier dernier à Paris contre la directive nitrates qu'ils jugent excessive, ils ont obtenu en mars de l'actuel gouvernement un sursis de trois ans pour se mettre en conformité et modifier leurs pratiques, afin de réduire les nitrates. Soit jusqu'en 2016.
C'est "'ensemble des contribuables" qui paiera la note
La ministre de l'écologie Delphine Batho estime que l'arrêt de la CJUE "était prévisible". Pour la ministre, il vient sanctionner "une faiblesse de longue date " et "la politique écologique de la droite". Pas faux. Mais s'il est vrai qu'une délimitation plus réaliste des zones vulnérables aurait dû être faite fin 2011, sous le gouvernement précédent de Nicolas Sarkozy, c'est oublier que la directive nitrates remonte à 1991 et que la situation présente est bien l'héritage de longues années de mauvaise gestion des deux principales familles politiques françaises, la gauche comme la droite...
Un nouveau plan d'actions
Remise du rapport sur l'agro-écologie à Stéphane Le Foll, 11 juin 2013.
"J'ai l'intention de rencontrer rapidement Bruxelles pour présenter notre programme d'actions", annonce-t-elle aussi. Un nouveau plan d'actions français est en effet prévu pour septembre 2013, avec, entre autres, le séduisant projet d’agro-écologie initié par Stéphane Le Foll, qui doit contribuer structurellement à réduire le lessivage des nitrates par des évolutions dans les modes de culture. Mais ne va-t-il pas se heurter d'emblée notamment au sursis de trois ans obtenu cette année par les agriculteurs pour réduire les nitrates et changer leurs pratiques? Il faudra davantage que des annonces de décisions encore à venir pour convaincre l'Europe et éviter une lourde condamnation pour une accumulation de manquements.
Alors, com
bien ?
La France semble avoir toujours fait le pari que la Commission européenne n'irait pas jusqu'au bout de sa démarche et ne la condamnerait pas. Ou que, si elle la condamnait, elle n'exigerait pas d'elle qu'elle règle les amendes qui lui seraient infligées. C'est valable pour l'eau, c'est valable pour l'air. Or, si la CJUE ne constate pas de progrès de la qualité de l'eau dans les prochains mois, elle pourra saisir à nouveau les magistrats et leur suggérer des pénalités journalières. Combien devra alors payer la France? 60 millions d'euros et plus de 150.000 euros par jour, conformément à certains calculs? Plus, ou moins ? C'est l'unique question qui demeure. Et, comme l'eurodéputée EELV Sandrine Bélier (photo ci-dessus) le souligne : "si la France ne rectifie pas le tir, les coûts des pollutions d'origine agricole seront portés par l'ensemble des contribuables". Contribuables qui paient déjà la taxe d'assainissement de l'eau. La double peine : on est bien loin du principe "pollueur-payeur"...
Pourtant, par les temps qui courent, l'Etat a plus que jamais bien d'autres dépenses utiles à envisager que de payer des amendes à l'Europe pour ses manquements au respect de normes environnementales, qui impactent en outre, la santé des habitants pour peser aussi, au final, sur les comptes de la sécurité sociale. Air, pesticides, nitrates... : c'est drôle, on calcule le montant de l'évasion ou de la fraude fiscale, à juste titre, de même qu'on diminue constamment le nombre de médicaments remboursés, mais on ne pense jamais à évaluer le montant pourtant colossal du gaspillage engendré par les manquements de la France dans le domaine environnemental.
►PLUS D'INFO
- Les nitrates sur le site du ministère de l'Ecologie : cliquer ICI
- Le rapport sur l'agro-écologie remis à Stéphane Le Foll: cliquer ICI
- Les articles de Ma Planète sur les nitrates : cliquer ICI

Une piste inexplorée
HHO : kesaco ?
Passons aux applications pratiques. Pour Olivier Lahemar, intarissable sur le sujet, elles sont multiples et on commence à peine à en discerner l'importance. Première application, la plus connue : la conception de "systèmes embarqués" HHO pour voitures, tracteurs, poids lourds, bateaux, autocars... destinés à augmenter le rendement de la combustion du carburant. HKM Energie propose ainsi des
La conséquence est directe : on augmente considérablement le rendement de la combustion, d’où moins de gaspillage de carburant et moins d'émission de CO2. Vous voulez une image : "Le carburant va brûler plus complètement et donc dégager plus d’énergie avec une même quantité… " explique Olivier Lahemar. Vous en voulez une autre : "On fait plus de kilomètres avec la même quantité de carburant", conclut-il, jamais à court d'images. Clair comme de l'eau HHO... HKM Energie garantit jusqu'à 30% d'énergie et 75% d'émissions de CO2 en moins... Avec ce système, les odeur de gaz d'échappement disparaissent et on obtient une réduction des émissions des polluants HC, CO et NO2 quasi totale pour les moteurs essence. Pour les moteurs Diesel, dont on connaît la dangerosité des émissions polluantes (particules fines) une diminution des opacités de 7 points est constatée, selon Olivier Lahemar, chez qui ce carburant n'est pas vraiment en odeur de sainteté... La simple évocation du mot "Diesel" suffit à le faire exploser pour dénoncer le scandale du mensonge des filtres à particules, censés "dépolluer", qui créent selon lui "des microparticules de carbone qui n'existaient pas jusque là dans l'atmosphère, encore plus dangereuses pour la santé humaine..."
Faire du feu avec de l'eau
"Une énergie qui pourrait se substituer au nucléaire"
N'en déplaise au co-fondateur de HKM, le gaz de Brown fait polémique sur le Web, où bien des sites le taxent d'arnaque. Pourtant, pour nombre de scientifiques, l'hydrogène serait bien, non pas une nouvelle source (on a vu pourquoi) mais un nouveau vecteur d'énergie renouvelable, propre et non émetteur de CO2 : la "pierre philosophale" de l'énergie... Mais tous les discours sur la future
HHO ou pas, au Mali, l'hydrogène comme énergie, c'est déjà possible: lors du forage d'un puits d'eau, dans le village de Bourakébougou, proche de Bamako, a été découvert fortuitement, il y a quelques mois, 
"Tara Ocean Polar Circle", dernière saison
Le Pôle nord, marqueur du réchauffement climatique
Le plancton de l'Arctique