Le naufrage du pétrolier "Erika" Photo archives AFP

Mauvaise semaine pour Total. Mardi 25 septembre, la Cour de cassation, a refusé de suivre l'avis de l'avocat général, et confirmé la décision de la Cour d’appel de Paris du 30 mars 2010 qui prononçait la condamnation pénale de Total et consacrait une sorte de préjudice écologique dans l'affaire du naufage de l'"Erika". Jugeant ainsi que les juridictions françaises étaient bien compétentes pour intervenir au-delà de la mer territoriale et ainsi sanctionner les responsables de la catastrophe du pétrolier et de la marée noire qu'elle avait entrainée.

Pire pour le groupe pétrolier : la responsabilité civile de Total, écartée en appel, a également été reconnue par la Cour de cassation, Total ayant, selon elle, commis une "faute de témérité".

"Une traînée de poudre sur l'océan mondial"

Par ce jugement  décisif, la Cour de cassation vient de prononcer un arrêt historique et innovant, qui réjouit les écologistes. Pour  l'association Robin des bois, une des premières organisations environnementales à réagir hier, c'est une décision qui tient du "miracle" : "Tous les maillons du trafic maritime, armateur, gestionnaire, société de classification et affréteur, sont reconnus responsables du naufrage de l’"Erika" et de ses conséquences. Cet arrêt de la plus haute juridiction française va se répandre comme une traînée de poudre sur l’océan mondial."

"On ne pourra plus polluer comme par le passé"

Bougrain-Dubourg "extrêmement ému" par BFMTV

"C'est une victoire totale", s'est exclamée de son côté Corinne Lepage, avocate de dix communes du littoral, devant la presse, après la lecture de la décision de la Cour. "C'est 13 ans de travail, 13 ans de bataille de la part des collectivités locales et un très grand jour pour tous les défenseurs de l'environnement", a t-elle renchérit. Côté associations, la décision a été accueillie avec beaucoup d'émotion par Allain Bougrain-Dubourg, président de la Ligue pour la Protection des Oiseaux (LPO) : "On trace l'avenir. On ne pourra plus polluer comme par le passé. Je suis très ému", a-t-il ajouté. Quant à Eva joly, la juriste et ex-candidate EELV à la présidentielle, elle s'est réjouie d'une décision "qui reconnaît le préjudice environnemental de façon plus vaste", car c'"est un progrès, une grande avancée." Les deux sénateurs écologistes bretons, Ronan Dantec et Joël Labbé, aux premières loges lors de la marée noire qui a souillé leur région et 400 kilomètre du littoral français, ont déclaré "partager le soulagement des habitants des élus des littoraux touchés par la pollution de l’Erika".

Une satisfaction unanime et des exigences partagées

Procès Erika : Jacques Auxiette à la sortie de... par France3PaysdelaLoire

Les écolos étiquetés comme tels, ne sont pas les seuls a avoir laissé éclater leur satisfaction : Jacques Auxiette, président de la région Pays-de-la-Loire, a salué lui ausssi "une victoire totale, et quelque peu inespérée" et émis le souhait de "travailler avec les régions concernées de l'Ouest, pour voir ce qui doit être précisé au niveau du droit français, européen et international". Bruno Retailleau, président du Conseil général de Vendée et sénateur UMP a renchéri :  "La mer n'est pas une zone de non droit, n'est pas une zone d'impunité. (...) Demain nous savons que les navires poubelles seront santionnés de la manière la plus dure". Le sénateur vendéen ne souhaite pas en rester là. Auteur d'une proposition de loi en ce sens, il veut faire inscrire le préjudice écologique dans le code civil. "J'ai demandé que ma proposition de loi soit mise à l'ordre du jour du Sénat", a-t-il déclaré hier à Ouest France.

Erika : le projet de loi de Bruno retailleau par France3PaysdelaLoire

Faire évoluer le droit maritime

Heureuse, donc, la grande famille des écolos ? Oui, mais avec un bémol : le regret des lacunes persistantes du droit actuel. Ainsi Europe Écologie-Les Verts qui se réjouit de la décision, mais appelle dans un communiqué le Gouvernement à "ouvrir les chantiers du droit de la mer et du préjudice écologique". Il est vrai que, au-delà du fort symbole que représente la décision de la Cour de cassation, sa portée pratique ignore la non-conformité du droit civil et pénal français en vigueur en 1999 avec les conventions internationales et il est fort probable qu'elle ne soit pas applicable à l'étranger. Pour EELV : "Si un accident semblable au naufrage de l'Erika survenait aujourd'hui, il pourrait conduire au même résultat en demi-teinte : une décision française sans aucun effet juridique au-delà de nos frontières." Ce qui manque de pertinence et d'efficacité, quand le pavillon est maltais, l’affréteur français, l’armateur et la société de contrôle italien... Où inversement, comme c'est souvent le cas.

Le préjudice écologique est enfin reconnu, mais...

L'arrêt de la Cour de cassation consacre en tout cas la reconnaissance du préjudice écologique, ce qui constitue un grand pas en faveur de la défense de l'environnement et des ressources naturelles, attendu depuis longtemps. Mais, pour les écologistes et les juristes, là aussi, il faut affiner son régime juridique, car bien des questions restent ouvertes. Ronan Dantec (photo ci-contre) et Joël Labbé, s'ils saluent "l'application du principe pollueur-payeur dans la marée noire de l'"Erika", demandent le renforcement "des moyens de contrôle, réglementaires ou citoyens, de l’ensemble des activités du groupe Total en France et à l’international", tout en rappelant également que "la protection juridique des mers est encore largement insuffisante, complexe et fragile, et qu’une évolution des règles de droit est donc urgente."

... il faut l'inscrire dans la législation

La notion de préjudice écologique et son corollaire, le principe de responsabilité environnementale, devraient  être inscrits plus clairement dans la législation, ce qui n'est pas le cas aujourd'hui, insistent les deux sénateurs bretons : "La loi du 1^er août 2008 qui transpose une directive européenne de 2004 fixe en effet un cadre juridique trop vague." Il convient donc d'établir une nomenclature précise des préjudices causés à l’environnement et d'intégrer pleinement le préjudice écologique dans les systèmes français de responsabilité pénale et civile, comme le réclament de leur côté les juristes. Et de faire ainsi preuve de cohérence avec l'inscription de la préservation des océans dans la déclaration du sommet de Rio+20... Et pourquoi s'en priver ?

Champagne !

En résumé : la décision de la Cour de cassation est formidable et pour tout dire inespérée, mais pour parvenir à une véritable protection juridique des mers, des océans et de leurs ressources,  il y a encore  du boulot... Jamais contents les écolos ?  Mais si. Juste soucieux des précisions juridiques et législatives sans lesquelles aucune avancée en droit ne peut se faire, et sans lesquelles la protection de l'environnement tout particulièrement ne saurait être pleinement assurée. D'ailleurs, parions que les bouchons de champagne ont sauté hier soir chez tous les défenseurs de la planète : du Bollinger HVE (haute valeur environnementale), bien sûr. Quoi d'autre ?

Cathy  Lafon

►LIRE AUSSI

• Total reconnu coupable pour le pétrole échappé de l'"Erika"
  

►REPERES

• L’"Erika" est un pétrolier battant pavillon maltais, construit en 1975 et affrété par la société Total, qui a fait naufrage le 12 décembre 1999 au large de la Bretagne, lors d'un transport de 37.000 tonnes de fioul lourd en provenance de Dunkerque et à destination de Livourne (Italie). 20.000 tonnes de fioul ont été lâchées par le pétrolier, 400 km de littoral pollués 150.000 oiseaux mazoutés.

• Le coût financier de la marée noire: le nettoyage des côtes a coûté 200 millions d'euros, le paiement des  dommages et intérêts : 200,6 millions d'euros.

• L'armateur était l'italien Giuseppe Savarese. La gestion technique était assurée par la société Panship. La société de classification (chargée des contrôles) était la société RINA (Italie).

Une Zapa,  pour mieux respirer à Bordeaux ? Photo archives Sud Ouest / Laurent Theillet

En pleine semaine de la Mobilité (16 au 22 septembre), le ministère de l'Ecologie réunissait hier à Paris les sept collectivités volontaires pour expérimenter des Zones d'actions prioritaires pour l'air, les fameuses Zapas, destinées à réduire la pollution de l'air dans les zones urbaines, en limitant l'accès des centres villes aux véhicules les plus polluants. Le dispositif initial du précédent gouvernement, jugé socialement injuste et inefficace, ne sera pas abandonné, mais revu et amélioré, avec l'ensemble des villes.

"Socialement injustes"

Bordeaux fait partie des agglomérations volontaires pour tester le dispositif, avec Paris, Saint-Denis, Lyon, Grenoble, Clermont-Ferrand et Aix-en-Provence. Elles ne sont plus que sept aujourd'hui, Nice ayant en effet décidé de se retirer en juin dernier du projet Zapa, initié en 2011 par le gouvernement précédent. Quant aux villes restantes, en juillet dernier, aucune d'elles n'avaient finalement déposé de dossier de candidature pour des applications concrètes, parce que beaucoup considéraient que des mesures de restriction de la circulation aboutiraient à une injustice sociale et ne seraient pas  écologiquement efficaces. Aussi, Delphine Batho, la ministre de l'Ecologie, avait-elle annoncé le 12 juillet dernier que les Zapas seraient revues. Et corrigées.

La "Zapa nouvelle" va arriver !

La bonne nouvelle pour la qualité de l'air et notre santé, c'est que "Le dispositif de Zones d'actions prioritaires pour l'air (Zapa), qui vise à réduire la circulation des véhicules polluants en ville, n'est pas abandonné, mais sera revu d'ici à janvier", a annoncé jeudi 20 septembre à l'AFP la ministre de l'Ecologie, Delphine Batho, à l'issue de la réunion avec les représentants des villes impliquées dans cette expérimentation, dont Bordeaux. "Un comité interministériel sur la qualité de l'air va travailler avec les villes pour bâtir des solutions concrètes d'ici à janvier prochain afin de le  rendre juste socialement et efficace", a ajouté la ministre, refusant de s'en tenir au constat d'échec et choisissant de partir de la volonté de l'Etat et des villes de travailler ensemble à élaborer un nouveau dispositif. 

Des Zapas nécessaires pour  notre santé

Incontestablement nécessaires sur le principe, les Zapas avaient déclenché, à juste titre, une vive polémique pour ses aménagements jugés clivants socialement. Les propriétaires de véhicules les plus anciens, visés par le dispositif antérieur, sont aussi souvent les plus modestes, alors que leurs véhicules, eux, ne sont pas forcément les plus polluants, si l'on considère l'ensemble des critères liés à la pollution automobile. Les plus ardents défenseurs de l'écologie eux-mêmes tiquaient sérieusement, à l'image du maire-adoint à l'Environnement de Paris, Denis Baupin (EELV), auteur du Plan climat de la capitale. La Ville de Paris dénonçait ainsi notamment l'incohérence qu'il y a à interdire le diesel en ville, tout en favorisant fiscalement l'achat de véhicules diesel...

40.000 décès prématurés par an

Les sept collectivités en attente d'aménagements nécessaires au dispositif, ont donc pu souffler cet été. Mais la pollution de l'air n'a pas diminué sur leur territoire entre temps : elles sont inévitablement rattrapées par les Zapas et ne couperont pas à l'obligation d'améliorer la qualité d'un air que les citadins ont de plus en plus de difficultés à respirer. Pour se mettre en conformité avec les normes de seuil de pollution européennes et éviter à la France de payer la facture d'une amende de 40 milliards d'euros à l'Europe, mais surtout pour préserver notre santé. 

D'après une étude de l'institut de veille sanitaire publiée mardi 11 septembre, près de 360 hospitalisations cardiaques et plus de 630 hospitalisations respiratoires pourraient être évitées chaque année à Bordeaux, Paris, Lille, Lyon ou Marseille, si ces villes respectaient les normes de l'OMS... Au total, la pollution de l'air est responsable en France de près de 40.000 décès prématurés par an, selon le ministère.

L'impact de la pollution sur la santé, priorité des Français

Selon un sondage publié mercredi 12 septembre, avant la Conférence environnementale, réalisé par l'Ifop pour WWF-France et le Rassemblement pour la planète (fédération d'une cinquantaine d'ONG), les Français sont 52 % à placer la question des risques que fait peser l'environnement sur la santé  parmi les sujets prioritaires. Y compris les Diesel, la pollution de l'air... Voilà qui devrait aider le gouvernement et les collectivités locales à construire les futures Zapas et à les faire accepter par les populations. Maintenant qu'il faut passer aux actes "anti-pollution", nos concitoyens vont-ils pour autant adhérer facilement à des mesures qui pourraient être perçues comme contraignantes, même si c'est pour la bonne cause et qu'on ne peut pas vraiment faire autrement ? Justice sociale, pédagogie, accompagnement et développement des solutions alternatives au déplacement automobile ijdividuel devront être de la partie.

La bonne formule

Reste donc à trouver d'ici janvier 2013, la bonne formule pour créer les Zapas, sans pénaliser les foyers les plus modestes et les conducteurs de deux roues motorisées. La FFMC (Fédération française des motards en colère) qui représente ces derniers, était également très remontée contre la mouture initiale des Zapas qui les sanctionnait, sans tenir compte de l'intéressante alternative au déplacement automobile qu'offre leur mode de déplacement.

Comme la magie n'a pas grand chose à voir avec l'écologie, même si elle rime avec, l'exercice à venir ne sera pas le plus aisé... Mais d'autres pays européens sont parvenus à aménager chez eux, depuis plusieurs années, des zones équivalentes (les LEZs) et à les faire accepter par les populations. Alors, pourquoi pas la France ?

Cathy Lafon

►TOUT SUR LA ZAPA

• La Zapa selon le Grenelle de l'environnement, cliquer ICI
• En savoir plus sur les Zapa avec l'Ademe : cliquer ICI
• S'informer avec l'Ademe sur les retours d'expérience des pays européens sur les LEZs : cliquer ICI

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• A  Bordeaux, la pollution diminue l'espérance de vie
• Pollution et mobilité urbaine. Zapa : les villes françaises en sursis 
• Moins de véhicules polluants en ville : faut-il zapper les Zapa ? 
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Vélo électrique Michelin, photo DR Centre France

Le groupe Michelin, symbolisé par l'ami Bibendum, se met à la mobilité urbaine électrique.

Semaine de la mobilité oblige (du 16 au 22 septembre), la marque Michelin Lifestyle du groupe auvergnat éponyme vient de présenter le 12 septembre,  son nouveau vélo urbain, électrique et pliable, l'e-bike. Egalement vu à l'Eurobike Friedrichshafen (Allemagne, août et septembre 2012).

Prochainement commercialisé sur internet, à partir du 1er octobre, conçu localement avec la société Impex (Chimilin, Isère), l'e-bike est doté de pneumatiques increvables : la griffe Michelin.

Que pensez-vous du vélo électrique Michelin ? par France3Auvergne

Des pneus increvables pour un vélo pliable, indéraillable. Et léger...

Le champion français toutes catégories du pneumatique se devait d'innover pour chausser ce futur bijou de la mobilité douce urbaine. C'est chose faite : le vélo à assistance électrique signé Michelin est doté de pneus avant-gardistes, mis au point au centre de recherche de Ladoux, à Clermont-Ferrand, siège de l'entreprise.

Comme l'a expliqué au journal les Echos,  Christian Delhaye, directeur des activités de Michelin Lifestyle, filiale spécialisée dans les produits sous licence : « La sculpture de la bande de roulement a été conçue pour la ville et ce pneu renforcé par une bande d'aramide - utilisée pour les gilets pare-balles -est quasiment increvable tout en étant léger ». La chambre à air carrée et bosselée, a été primée lors du Salon Eurobike 2011 en Allemagne. Elle annule les effets d'une crevaison, réduit considérablement les pertes de pression entre deux utilisations et facilite le montage. Enfin, nec plus ultra, l'e-bike est équipé d'un dérailleur de 8 vitesses intégré au moyeu de la roue arrière empêchant le déraillage. « Le vélo est à la fois pliable et léger, grâce à l'utilisation d'un alliage aluminium », précise Christian Delhaye.

Et combien coûte cette merveille ?

Avec tous ses atouts, le vélo de Bibendum est idéal pour des usages urbains et périurbains et s'intègre pile poil dans la chaine de l'offre des transports alternatifs à la voiture proposés par les agglomérations françaises (et au-delà). On peut en effet le loger dans le coffre de sa voiture, le sortir au parking relais et prendre ensuite le tram ou le train, e-bike sous le bras, pour l'enfourcher en coeur de ville. Ou bien le déplier aussitôt pour finir son trajet. Son autonomie (45 km) le permet largement. Chouette alors ! Mais par ces temps de crise, quel est le prix de cette merveille  ? Avec un prix de vente de 1.390 euros, selon La Montagne qui a testé pour nous l'e-bike, son prix reste inférieur à 1.500 euros. C'est donc un produit encore relativement cher, qui n'est pas adapté à toutes les bourses. Mais il se situe dans le segment milieu de gamme du marché français et ne s'adresse pas non plus à une clientèle uniquement habituée au luxe. S'il veut vraiment aider le marché du vélo électrique a se développer, comme cela serait souhaitable, peut-être l'Etat aura-t-il la bonne idée de "bonusser" vert ce type de véhicule, très utile pour réduire nos émissions de gaz à effet de serre et décongestionner la circulation dans nos villes, tout en améliorant la qualité de l'air que nous respirons... C'est quand même mieux qu'un bonus "vert" pour des véhicules diesel, non ? 

Un bémol "vert"

Côté développement durable, le groupe  Michelin se veut exemplaire et a mis en place une véritable politique industrielle en la matière.  A tort ou à raison, les écologistes lui contestent parfois cette exemplarité. Comme tout récemment, pour l'usine que la multinationale française construit en Inde depuis 2010, près du village de Thervoy dans l'Etat du Tamil Nadu. Associations humanitaires et environnementales ont dénoncé une violation des droits d'une communauté d'Intouchables, car le site choisi est une forêt qui fait vivre des milliers de personnes. Si les associations reconnaissent qu'il est vrai que ce n'est pas Michelin qui a directement violé les droits des habitants, puisqu'il a obtenu des autorités les permis de s'implanter sur ce lieu, elles lui reprochent d'avoir tiré bénéfice des défaillances de l'Etat du Tamil Nadu en termes de respect des droits de l'homme, et de ne pas avoir évalué les impacts sociaux et environnementaux de la construction du site. Pour revenir plus prosaïquement au  vélo électrique Michelin, le bémol "vert" viendra de son assemblage, effectué non pas en France et localement, mais en Chine, dans une usine spécialisée qui fabrique déjà 20 millions de vélos par an...

Peut-être sera-t-il possible de le fabriquer un jour en France, pour plus de cohérence écologique ? Ce serait vraiment "durable". En attendant, le premier véhicule créé par le roi du pneu est bel et bien un vélo. Qui, selon la Montagne, il serait déjà en rupture de stock... Mieux que l'Iphone 5 ? Bravo Bibendum, pour cette initiative !

Cathy Lafon

►REPERES

Un vélo électrique Michelin ligne "sveltesse" :

• Il pèse 17,6 kg, ce qui est peu pour cette catégorie de deux-roues.
• Autonomie moyenne : 45 km.
  
• Vitesse maximum : 25 km/h avec l'assistance.
• Moteur Brushless de 220W, situé dans la roue avant.
• 3 niveaux d’assistance moteur + 1 mode piéton à 6 km/h.
• Batterie Lithium ion rechargeable : 8.5AH ; 24V ; 1.34kg seulement.
• 8 Vitesses intégrées dans le moyeu arrière interne Shimano.
• Pas d’entretien ni de déraillage.
• Facile à transporter et à ranger.

3 millions de vélos vendus en France en 2011, dont  30.000 électriques.

►PLUS D'INFO

• Tout savoir sur l'e-bike Michelin : cliquer ICI
  
• Le site internet du vélo et du tricycle électrique pliant : cliquer ICI
• Michelin Lifestyle : une diversification lucrative pour Michelin. La sortie de ce vélo participe de la stratégie de diversification du groupe, qui a développé depuis 2001 avec des partenaires (75 dans le monde) plusieurs milliers de références de produits sous licence dans trois domaines : les accessoires automobiles (chaînes de neige, balais d'essuie-glace...), les chaussures (de travail, de sports, de loisirs) et les objets qui «valorisent le patrimoine Michelin et de Bibendum» (accessoires, articles de collections...). Avec 15 millions d'objets vendus en 2011, Michelin Lifestyle a réalisé un chiffre d'affaires de 260 millions d'euros.
• On a testé l'e-bike, le vélo électrique pliable de Michelin, La Montagne, 13 septembre 2012