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Politique - Page 238

  • Initiative. Vous aimez la Mer ?

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    La reconnaissance du préjudice écologique dans l'affaire Total/"Erika" vous a réjoui. La surpêche dans les océans avec la disparition des populations halieutiques annoncée par l'OMS (Organisation mondiale de la santé) d'ici à 2050, si on ne modifie pas nos méthodes de pêche industrielle, vous inquiète. Le 7ème continent de déchets de plastique, flottant quelque part dans le Pacifique nord, hante vos nuits, avec les pollutions marines dues aux marées noires ou aux accidents industriels comme celui de  Fukushima, ou bien encore à la mauvaise gestion de nos déchets et à notre propre négligence...

    Si vous répondez à ce portrait robot, alors, oui, vous aimez la Mer. Et vous pouvez agir pour la protéger. Oui, mais comment ?

    En participant, par exemple, à une consultation publique sur la mise en œuvre de la directive-cadre stratégie pour le milieu marin (DCSMM) sur le Golfe de Gascogne , lancée sur internet. Bien, mais qui le sait  ? Pas grand monde, apparemment...  Voilà pourquoi, depuis le début du mois de septembre, le Comité de Vigilance Biscarrosse-Collectif aquitain bat la campagne (ou plutôt l'océan) pour vous informer de l'existence de cette consultation publique et vous inciter à y répondre, en apportant votre témoignage et vos observations, avant le 16 octobre 2012, date butoir de la fin de ladite consultation.

    N'arrivez pas les mains vides !

    Pour vous préparer à une participation efficace, la très active association de défense de l'océan et du littoral aquitain vous recommande la lecture de deux documents, disponibles sur le site internet du Ministère de l'Ecologie et du développement durable  : "Objectifs environnementaux et indicateurs associés - Sous-région marine golfe de Gascogne", et "Evaluation initiale des eaux marines - Sous-région marine golfe de Gascogne".

    A vous de faire cliquer la souris !

    Cathy Lafon                                            

    PLUS D'INFO 

    EN SAVOIR ENCORE PLUS

    • Pour lire les conclusions de l'étude du PNUE sur la pêche industrielle : Cliquer ICI
    • Deux livres indispensables sur le sujet :
      "L'Océan en voie d'épuisement", de Charles Clover Demopolis (357 p., 22 euros)
      "Une mer sans poissons", de Philippe Cury et Yves Miserey Calmann-Lévy (270 p., 18,90 euros.

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  • Total reconnu coupable dans le dossier de l'"Erika" : il y a une justice pour la mer

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    Le naufrage du pétrolier "Erika" Photo archives AFP

    Mauvaise semaine pour Total. Mardi 25 septembre, la Cour de cassation, a refusé de suivre l'avis de l'avocat général, et confirmé la décision de la Cour d’appel de Paris du 30 mars 2010 qui prononçait la condamnation pénale de Total et consacrait une sorte de préjudice écologique dans l'affaire du naufage de l'"Erika". Jugeant ainsi que les juridictions françaises étaient bien compétentes pour intervenir au-delà de la mer territoriale et ainsi sanctionner les responsables de la catastrophe du pétrolier et de la marée noire qu'elle avait entrainée.

    Pire pour le groupe pétrolier : la responsabilité civile de Total, écartée en appel, a également été reconnue par la Cour de cassation, Total ayant, selon elle, commis une "faute de témérité".

    "Une traînée de poudre sur l'océan mondial"

    Par ce jugement  décisif, la Cour de cassation vient de prononcer un arrêt historique et innovant, qui réjouit les écologistes. Pour  l'association Robin des bois, une des premières organisations environnementales à réagir hier, c'est une décision qui tient du "miracle" : "Tous les maillons du trafic maritime, armateur, gestionnaire, société de classification et affréteur, sont reconnus responsables du naufrage de l’"Erika" et de ses conséquences. Cet arrêt de la plus haute juridiction française va se répandre comme une traînée de poudre sur l’océan mondial."

    "On ne pourra plus polluer comme par le passé"


    Bougrain-Dubourg "extrêmement ému" par BFMTV

    "C'est une victoire totale", s'est exclamée de son côté Corinne Lepage, avocate de dix communes du littoral, devant la presse, après la lecture de la décision de la Cour. "C'est 13 ans de travail, 13 ans de bataille de la part des collectivités locales et un très grand jour pour tous les défenseurs de l'environnement", a t-elle renchérit. Côté associations, la décision a été accueillie avec beaucoup d'émotion par Allain Bougrain-Dubourg, président de la Ligue pour la Protection des Oiseaux (LPO) : "On trace l'avenir. On ne pourra plus polluer comme par le passé. Je suis très ému", a-t-il ajouté. Quant à Eva joly, la juriste et ex-candidate EELV à la présidentielle, elle s'est réjouie d'une décision "qui reconnaît le préjudice environnemental de façon plus vaste", car c'"est un progrès, une grande avancée." Les deux sénateurs écologistes bretons, Ronan Dantec et Joël Labbé, aux premières loges lors de la marée noire qui a souillé leur région et 400 kilomètre du littoral français, ont déclaré "partager le soulagement des habitants des élus des littoraux touchés par la pollution de l’Erika".

    Une satisfaction unanime et des exigences partagées


    Procès Erika : Jacques Auxiette à la sortie de... par France3PaysdelaLoire

    Les écolos étiquetés comme tels, ne sont pas les seuls a avoir laissé éclater leur satisfaction : Jacques Auxiette, président de la région Pays-de-la-Loire, a salué lui ausssi "une victoire totale, et quelque peu inespérée" et émis le souhait de "travailler avec les régions concernées de l'Ouest, pour voir ce qui doit être précisé au niveau du droit français, européen et international". Bruno Retailleau, président du Conseil général de Vendée et sénateur UMP a renchéri :  "La mer n'est pas une zone de non droit, n'est pas une zone d'impunité. (...) Demain nous savons que les navires poubelles seront santionnés de la manière la plus dure". Le sénateur vendéen ne souhaite pas en rester là. Auteur d'une proposition de loi en ce sens, il veut faire inscrire le préjudice écologique dans le code civil. "J'ai demandé que ma proposition de loi soit mise à l'ordre du jour du Sénat", a-t-il déclaré hier à Ouest France.


    Erika : le projet de loi de Bruno retailleau par France3PaysdelaLoire

    Faire évoluer le droit maritime

    Heureuse, donc, la grande famille des écolos ? Oui, mais avec un bémol : le regret des lacunes persistantes du droit actuel. Ainsi Europe Écologie-Les Verts qui se réjouit de la décision, mais appelle dans un communiqué le Gouvernement à "ouvrir les chantiers du droit de la mer et du préjudice écologique". Il est vrai que, au-delà du fort symbole que représente la décision de la Cour de cassation, sa portée pratique ignore la non-conformité du droit civil et pénal français en vigueur en 1999 avec les conventions internationales et il est fort probable qu'elle ne soit pas applicable à l'étranger. Pour EELV : "Si un accident semblable au naufrage de l'Erika survenait aujourd'hui, il pourrait conduire au même résultat en demi-teinte : une décision française sans aucun effet juridique au-delà de nos frontières." Ce qui manque de pertinence et d'efficacité, quand le pavillon est maltais, l’affréteur français, l’armateur et la société de contrôle italien... Où inversement, comme c'est souvent le cas.

    Le préjudice écologique est enfin reconnu, mais...

    maree noire,erika,procès,cour de cassation,total,condamnationL'arrêt de la Cour de cassation consacre en tout cas la reconnaissance du préjudice écologique, ce qui constitue un grand pas en faveur de la défense de l'environnement et des ressources naturelles, attendu depuis longtemps. Mais, pour les écologistes et les juristes, là aussi, il faut affiner son régime juridique, car bien des questions restent ouvertes. Ronan Dantec (photo ci-contre) et Joël Labbé, s'ils saluent "l'application du principe pollueur-payeur dans la marée noire de l'"Erika", demandent le renforcement "des moyens de contrôle, réglementaires ou citoyens, de l’ensemble des activités du groupe Total en France et à l’international", tout en rappelant également que "la protection juridique des mers est encore largement insuffisante, complexe et fragile, et qu’une évolution des règles de droit est donc urgente."

    ... il faut l'inscrire dans la législation

    La notion de préjudice écologique et son corollaire, le principe de responsabilité environnementale, devraient  être inscrits plus clairement dans la législation, ce qui n'est pas le cas aujourd'hui, insistent les deux sénateurs bretons : "La loi du 1er août 2008 qui transpose une directive européenne de 2004 fixe en effet un cadre juridique trop vague." Il convient donc d'établir une nomenclature précise des préjudices causés à l’environnement et d'intégrer pleinement le préjudice écologique dans les systèmes français de responsabilité pénale et civile, comme le réclament de leur côté les juristes. Et de faire ainsi preuve de cohérence avec l'inscription de la préservation des océans dans la déclaration du sommet de Rio+20... Et pourquoi s'en priver ?

    Champagne !

    En résumé : la décision de la Cour de cassation est formidable et pour tout dire inespérée, mais pour parvenir à une véritable protection juridique des mers, des océans et de leurs ressources,  il y a encore  du boulot... Jamais contents les écolos ?  Mais si. Juste soucieux des précisions juridiques et législatives sans lesquelles aucune avancée en droit ne peut se faire, et sans lesquelles la protection de l'environnement tout particulièrement ne saurait être pleinement assurée. D'ailleurs, parions que les bouchons de champagne ont sauté hier soir chez tous les défenseurs de la planète : du Bollinger HVE (haute valeur environnementale), bien sûr. Quoi d'autre ?


    Cathy  Lafon

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    REPERES

    • L’"Erika" est un pétrolier battant pavillon maltais, construit en 1975 et affrété par la société Total, qui a fait naufrage le 12 décembre 1999 au large de la Bretagne, lors d'un transport de 37.000 tonnes de fioul lourd en provenance de Dunkerque et à destination de Livourne (Italie). 20.000 tonnes de fioul ont été lâchées par le pétrolier, 400 km de littoral pollués 150.000 oiseaux mazoutés.
    • Le coût financier de la marée noire: le nettoyage des côtes a coûté 200 millions d'euros, le paiement des  dommages et intérêts : 200,6 millions d'euros.
    • L'armateur était l'italien Giuseppe Savarese. La gestion technique était assurée par la société Panship. La société de classification (chargée des contrôles) était la société RINA (Italie).




  • Conférence environnementale jour J. "Alors moi, qu'est-ce que j'en attends ?"

    maplanete.JPGAujourd'hui s'ouvre la Conférence environnementale (14 et 15 septembre), promise et organisée par François Hollande. Petit tour d'horizon avec Ma Planète des attentes d'écolos de la région et au-delà : personnalités, représentants d'associations, professionnels du développement durable et élus.

    "Nous voulons des actes !"


    barbedienne.jpgPhilippe Barbedienne, Sépanso (Fédération des Sociétés pour l'Etude, la protection et l'aménagement de la nature dans le Sud-Ouest) : "Immenses attentes, vu la gravité de la crise environnementale qui se dessine, en revanche espérances raisonnablement très limitées, compte tenu de l’expérience cuisante du Grenelle et des récent signaux négatifs donnés par le gouvernement. Deux axes ressortent : l’artificialisation des sols à laquelle il faut porter un coup d’arrêt (on ne doit plus pouvoir prendre 1 seul hectare à la nature sans lui en rendre un) et la la sobriété énergétique, préalable à toute politique énergétique moderne. On ne peut accepter le gaspillage au prétexte qu’on améliore la part des énergies renouvelables. Bref, le modèle économique actuel de notre société basé sur un gaspillage sans fin n’est pas soutenable et il faudra tôt ou tard en changer."


    ChBERDOT.jpgChristian Berdot (Landes) vice-président Amis de la Terre-France, qui participent à la Conférence : "Contrairement à beaucoup d'autres, les Amis de la Terre ont participé au Grenelle sans grande illusion. Entre temps, les crises écologiques, la crise énergétique se sont aggravées. Et la prise de consciences de nos responsables politiques ? Toujours au point zéro ou presque : LGV, croissance (des injustices et des destructions). Oui, nous allons à cette Conférence, mais si c'est pour repeindre en vert le Titanic, nous en sortirons."

     

    branger.j.jpgFrançoise Branger, Bassin d'Arcachon Ecologie (Gironde) : "Nous espérons que la Nature et l'Environnement seront considérés à leur juste valeur : essentiels et vitaux, centraux. Le gouvernement précédent a institué une réforme qui modifie  l’agrément des associations environnementales, notamment pour les associations infra-départementales. Celles qui perdraient leur agrément se verraient ainsi, dans beaucoup de cas, déchues de la possibilité de se porter partie civile à l'encontre d'une infraction environnementale, d’exiger d’être entendue lors de l’élaboration d’un SCOT ou d’un PLU, d’obtenir la représentativité pour siéger dans des instances consultatives, de représenter des personnes victimes d’atteintes à l’Environnement (Article R142-1 C. Env.). Nous attendons que ce décret soit abrogé."


    capo.jpgRené Capo, collectif Vigilance Biscarrosse (Landes) : "J'avoue être pessimiste : la crise financière aidant, je crains que les décisions ou recommandations qui seront prises à l'occasion de la conférence environnementale ne soient pas à la hauteur de l'attente de tous ceux qui possédent une conscience écologique et une perception sur les risques que fait courir à notre planète la course effrénée du profit à tout prix…avec en toile de fond, l'incompétence, l'imprévoyance, la complaisance et le pire la corruption…"


    dantec hauteur.jpgRonan Dantec, sénateur EELV de Loire-Atlantique, porte-parole mondial de l’organisation de collectivités locales Cités et Gouvernements Locaux Unis (CGLU) dans les négociations climatiques : "Le nouveau gouvernement a souhaité associer le Parlement à cette conférence devant amorcer la transition écologique et énergétique de la France. Seul représentant du groupe écologiste du Sénat, je prendrai part à la table ronde « Gouvernance », chargée de présenter des propositions sur l’évolution des instances et des procédures de concertation et de suivi, l’étude de nouvelles compétences pour les collectivités locales, et l’ouverture d’une nouvelle étape en matière de responsabilité sociale et environnementale des acteurs économiques et sociaux. Je suis là pour agir !"

     

    daverat 2.jpgMichel Daverat, Conseiller régional EELV, président du Syndicat mixte de la Grande Dune du Pilat, vice-président du Parc régional des Landes de Gascogne et président du comité de pilotage de la zone Natura 2000 grande Leyre-petite Leyre : "Le Grenelle de l'environnement n'a été que parole et communication. De la Conférence environnementale, j'attends des actes !".

    dechene.jpgAndré Dechene, président du Collectif Bar Européen, membre de l'ONG européenne Océan2012, qui lutte contre la surpêche (Charente-Maritime) : "Que les décisions et orientations prises lors du Grenelle de la mer, en particulier les discussions et la sortie des arrêtés d'application concernant la charte de la pêche de loisirs éco responsable signée en juillet 2010 sortent rapidement. Ca ne coûte rien, mais l'inertie de l'administration est lourde et on ne comprend pas."


    hassan.jpgHassan El Houlali, directeur de Surf Insertion (Bordeaux) : "Pour nous, c'est la grand-messe du 20 h. On n'est ni optimistes, ni pessimistes, ni je m'en foutistes. Il ne faut pas être statique, mais être positif, dans l'action et se bagarrer. C'est ce qu'on fait tous les jours avec nos 2.500 jeunes, pour les aider à construire un avenir possiblement vivable, dans le respect de l'environnement. "

     

    wim.jpgWim Ellul, descendant et héritier spirituel de Jacques Ellul (Bordeaux) : "Qu'elle aborde des questions qui nous intéressent ! Durabilité de nos modes de vie, questionnement réel sur les apport de la modernité, refondation du lien social, vouloir-vivre ensemble,  reconnexion à soi-même, prévention des maladies,  prise de conscience que nous perdons chaque jour notre lien avec la nature et avec l'environnement. Ce ne sont pas seulement des gestes éco-citoyens ni des mesurettes qui vont amorcer un VRAI changement de direction. Serein, non. Optimiste oui, même si ce n'est pas encore pour demain."

     

    bizi txetxe.jpgTxetx Etxeverry, Coordination Bizi ! (Pays Basque) : "La plupart des premiers pas du nouveau gouvernement en matière d'environnement vont dans la mauvaise direction : de l'éviction de Nicole Bricq aux récentes déclarations ministérielles qui traduisent la  religion de la croissance à tout prix. On est donc très prudent dans nos attentes. Pour nous, que plus que jamais, c'est la mobilisation sociale pour une société et une économie soutenable qui fera changer les choses et éviter le pire au niveau écologique et climatique."


    gagnaire.jpgNathanaël Gagnaire, bureau national de la Fédération française des motards en colère (FFMC), en charge des ZAPA (Gers) : "Qu'elle soit le lieu de réelles concertations, non pas uniquement entre élus ou technocrates, mais que les associations ou la société civile soient représentées, écoutées et entendues. L'environnement ne peut pas et de doit pas être le prétexte idéal à des mesures discriminantes, socialement injustes et humainement discutables, notamment telles que les ZAPA (Zones d'actions prioritaire spour l'air)."

     

    gancille.jpgJean-Marc Gancille, Darwin-éco-quartier Caserne Niel, agence Inoxia (Bordeaux) : "La Conférence environnementale ne pourra produire d'effet que si elle ose aborder de front la question cruciale de l'interdépendance écologie/social. L'espoir ne pourra venir que de décisions courageuses et "gravées dans le marbre" (on a vu les dégâts a posteriori du lobbying industriel sur les décisions du Grenelle) comme par exemple une fiscalité écologique réellement incitative."

     

    caroline guai.jpgCaroline Guai, interface à terre de l'expédition Coriolis 14, partie depuis trois mois faire le tour du monde à la voile Bordeaux-Béring-Bordeaux, pour sensibiliser au réchauffement climatique (Bordeaux) : "Bien sûr la Conférence environnementale nous intéresse, mais il est assez difficile de se prononcer sur des reflexions... Sans doute qu'il y aura des "bonnes" IDEES d'action, mais qu'en sera-t-il de leurs applications? Quoiqu'il en soit nous restons optimistes."

     

    guenro2.jpgNicolas Guenro, directeur d'Autocool, site d'autopartage (Bordeaux) : "Nous attendons  enfin une ligne directrice sur la filière automobile  : inciter à acheter des voitures ou priorité au transfert des déplacements mer les modes doux...  inciter à l'électrique et baisse le coût des carburans et du diesel : on ne peut pas tout faire. Et un plan national de stationnement, qui planifie un stationnement basé sur des parcs relais (type silos). La rue ne doit plus être uniquement un espace de flux et de stockage automobile. Enfin, une ambition sur le vélo, les transports collectifs et l'exemplarité de l'Etat et des collectivités en terme de déplacements..."

     

    hurmic.pngPierre Hurmic, EELV, conseiller municipal et Cub (Bordeaux) :"Qu'elle amorce enfin la transition énergétique dont notre pays a besoin.  Au-delà des mesurettes habituelles, elle seule nous permettra de prévenir les futurs chocs pétroliers prévisibles dus à l'épuisement des stocks et de répondre à l'urgence climatique.  Cette politique passera par la création d'une taxe carbone, des aides à l'isolation des bâtiments (responsables de 43% de la consommation d'énergie finale en France), et favorisera l'efficacité énergétique et les énergies renouvelables."

     

    Christine Jean, administratrice LPO-France (Ligue de protection des oiseaux) (Bordeaux). Elle représentera l'association qui participe aux 5 tables rondes de la Conférence, à celle consacrée l'énergie :  "L'heure n'est pas au doute mais à la détermination. La question des économies d'énergie doit être le point central de la transition énergétique annoncée, celle-ci devant par ailleurs respecter le climat, la biodiversité et la santé. Un autre enjeu fondamental est la reconquête de la biodiversit en luttant contre l'artificialisation des sols et en réduisant drastiquement l'utilisation des pesticides. Il s'agit aussi, tout simplement, de faire respecter la loi, notamment celle qui interdit la chasse aux ortolans ! "


    Sylvie Manet, adhérente à l'association TACA, chargée de communication de l'Alter-Tour :   " J'avoue qu'à l'échelle de la France, je suis plutôt pessimiste. D'autant plus que le gouvernement n'a pas l'air de bouger dans le bon sens. Cela dit, je me concentre sur ce que je peux faire au quotidien pour réduire mon empreinte carbone et en parler dans mon entourage. Peut-être que petit à petit nous serons de plus en plus nombreux."


    code béarn sylvie.jpgSylvie Merle-Vigneau, collectif CODE Béarn (64) : "Deuxattentes majeures. Donner priorité aux ferroviaire, transports collectifs et aménagement de l'existant avant de créer de nouvelles infrastructures routières dans l'optique de la transition énergétique. Préserver la biodiversité avec le respect des mesures de protection antérieures comme les ZNIEFF et sites Natura 2000 (menacés par le projet de route entre Pau et Oloron). Nous sommes en attente, à peine optimistes, prêts à être agréablement surpris, mais nous sommes lucides..."

     

    Alain Noël, enseignant, producteur de vin bio (Château Les Dauphins, Gironde) : "Je suis un peu détaché de l'actu : rentrée scolaire, mise en bouteille 2011,préparation des vendanges. Je suppose qu'il s'agit d'un Grenelle bis ? J'ai été déçu par ce que Sarkozy a fait du Grenelle, mais je n'avais pas non plus d'illusions. L'ambiance de crise actuelle m'inquiète, concernant l'écologie. Disons que je suis relativement opimiste. A voir."


    sanchez.JPGStéphane Sanchez, animateur national de la Coordination nationale collectifs "Stop antennes" (Bordeaux) : "On attend du  gouvernement qu'il légifère et prenne des mesures d'urgence sur ce scandale sanitaire à venir que sont les champs électromagnétiques. Qu'il mette également en place une loi pour protéger les donneurs d'alerte."


    scotto.pngStéphane Scotto, photographe, défenseur indépendant écolo du Bassin d'Arcachon :" Après le Grenelle de l'Environnement, finalement lâchement abandonné, voici donc le nouveau gadget politique du nouveau gouvernement. Alors que Nicole Bricq, après s'être ouvertement prononcée contre l'exploitation des gaz de schiste a été remplacée illico par Delphine Batho, et que les déclarations récentes du Ministre du Redressement Productif en faveur de ce même gaz de schiste font froid dans le dos, que pourrions nous attendre de cet évènement ? Rien. Absolument RIEN. Pour inverser la courbe croissante de la pollution des Hommes sur la Terre, il faudrait une véritable vision d'avenir qui soit partagée par l'ensemble des chefs d'Etats. Nous en sommes encore très loin, et c'est pourquoi la protection de l'environnement va malheureusement de plus en plus devenir un véritable combat."

     

    taliano b.JPGFrançoise Taliano-Des Garets, professeur d'histoire contemporaine à Sciences Po Bordeaux, écrivain : "Mes attentes sont fortes mais je pense que les résultats risquent d’être limités. Toutefois, on ne peut que se réjouir  de son existence et de son inscription dans la durée comme rendez-vous régulier. Elle aura pour utilité de mettre à nouveau  l’accent sur les dossiers les plus névralgiques, parfois recalés à un rang moins prioritaire en raison de la crise économique.  Il faut de la constance pour faire avancer la conscience écologique."


    Alvu bien vu.JPGexandre Viel, responsable de la revue Vu Bien Vu (Aquitaine) : "Au niveau local, les entreprises et institutionnels communiquent de plus en plus sur l'environnement. La Cub (communauté urbaine de Bordeaux) est, par exemple, en plein lancement de son plan climat énergie et agenda 21. Optimiste oui, mais pas forcément serein, car il faudrait que ça suive davantage au niveau politique. Concernant cette Conférence nationale, je ne sais rien, à mon grand dam."

     

    A vous la parole : et vous, quelles sont vos attentes ? Etes-vous, sereins, optimistes, inquiets, pessimistes, pour vous "c'est mort", cela ne vous intéresse absolument pas... ? 

    En deux lignes, envoyez votre point de vue, en cliquant ICI.  Il sera publié ultérieurement (à condition qu'il soit ultra-court et respecte la politesse...). Vous pouvez aussi poster un commentaire, comme d'habitude.

     Cathy Lafon