La France dit oui à l'agroécologie, mais ne veut pas pour autant renoncer au bio. Photo archives AFP

Le 14 janvier, les députés ont adopté en première lecture le projet de loi d’avenir pour l’agriculture, défendu par le ministre Stéphane Le Foll, qui vise notamment à prendre le virage de l’agroécologie. Un texte pour partie écologiquement vertueux, mais qui comporte aussi des mesures moins écolos. Décryptage.

Le contexte

Même si la France reste la première puissance agricole d’Europe, elle est passée en dix ans de la place de 2e exportateur agroalimentaire mondial à la 5e. Le projet de loi ambitionne de renforcer la compétitivité des filières (agriculture, agroalimentaire, forêt) tout en passant d’un modèle productiviste à une agroécologie, tout en continuant à soutenir le bio. En gros, refonder la politique agricole française en vigueur depuis les trente glorieuses, en mêlant performances économiques et écologiques. Vaste programme.

1. LE TOURNANT AGROECOLOGIQUE

• Les politiques publiques devront favoriser l’association de « la performance économique et la performance environnementale », et privilégier les pratiques agroécologiques, alliant « autonomie des exploitations agricoles » et protection de l’environnement.
• Seront créés des groupements d’intérêt économique et environnemental (GIEE), sorte de label accordé à des agriculteurs ou des exploitants forestiers se regroupant, afin qu’ils bénéficient d’aides de manière préférentielle ou majorée.

2. D’ANTIBIOTIQUES PAR LES VETERINAIRES

Afin d’éviter que l’antibiorésistance ne se transmette à l’homme via la chaîne alimentaire, la délivrance des antibiotiques pour les animaux sera mieux encadrée. Les remises, rabais et ristournes seront interdits ainsi que la délivrance d’unités gratuites, lors de la vente d’antibiotiques aux éleveurs. Le suivi des ventes sera renforcé.

3. LE BIO

En vertu d’un amendement écologiste, la promotion de la « conversion à une agriculture biologique » figurera parmi les finalités de la politique agricole.

Toutefois, l'objectif du Grenelle de l'environnement qui visait 20% de la surface agricole en bio dès 2020, n'est plus de mise. Stéphane Le Foll promet tout de même un doublement des surfaces dès 2017, avec 8% de terres en bio, bien inférieur aux ambitions initiales. Pour que le bio tricolore progresse, toutes les cantines gérées  par Etat devraient passer à 20% de bio.

4. OGM

Pas une ligne sur le sujet, ce qui inquiète Greenpeace et Bio d'Aquitaine. L'organisation aquitaine souligne dans un communiqué du 13 janvier, que, selon elle "la coexistence entre maïs OGM et maïs biologiques ou non OGM est impossible". Des résultats d'expérimentation menée par l'Inra à la demande du Réseau Semences Paysannes (RSP) le montrent, malgré l'absence de validation scientifique, précise Bio d'Aquitaine. Le 16 janvier, l'Europe s'est prononcée pour le rejet de la demande d'autorisation de la culture d'un nouveau maïs OGM, le TC1507.

5. PESTICIDES

• Suivi permanent de leur impact sur l’environnement et la santé, et plus seulement au moment de leur autorisation de mise sur le marché.
• Publicité grand public pour les produits phytosanitaires interdite afin de réduire leur usage par les jardiniers amateurs avant de les interdire en 2022.

Des mesures un peu faibles pour les défenseurs de l'environnement et pour les apiculteurs dont les colonies d'abeilles connaissent un effondrement, dû pour partie aux pesticides. La France reste le premier pays consommateur en Europe de phytosanitaires, dont 90 à 95% sont utilisés pour l'agriculture, en dépit du plan Ecophyto lancé en 2008, qui prévoyait d'en réduire l'usage de 50% d'ici à 2018.  En juin 2013, une vaste expertise de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) dévoilait qu'il existait une "présomption forte" de lien entre certains cancers dont la prostate et des maladies neurologiques comme la maladie de Parkinson, avec l'usage de pesticides chez les professionnels qui les manipulent.

6. INSTALLATION DE JEUNES AGRICULTEURS

• Le contrat de génération sera adapté à l’agriculture, en permettant une aide pendant trois ans au maximum à l’exploitant qui voudra transmettre son entreprise à un salarié âgé de 26 à 30 ans ou à un stagiaire de moins de 30 ans. Le gouvernement estime à 2.000 par an le nombre d’exploitations agricoles dont la transmission hors cadre familial sera ainsi accélérée.
• Par ailleurs, l’installation progressive, dispositif aidé, pourra se faire sur cinq ans

7. MEDIATEUR DES RELATIONS COMMERCIALES

Pour redonner du poids aux producteurs face à la grande distribution, un médiateur des relations commerciales agricoles pourra être saisi de tout litige sur les contrats et prendre toute initiative, comme ce fut le cas au printemps dernier sur le prix du lait.

8. LUTTE CONTRE LES IMPORTATIONS ILLEGALES DE BOIS

Les importateurs et vendeurs de bois ou produits en bois ne respectant pas les obligations prévues par le règlement européen en matière de contrôle de la traçabilité des produits s’exposeront à des sanctions pouvant aller jusqu’à deux ans de prison et 100.000 euros d’amende.

9. PROTECTION DES AOP et IGP

La protection des appellations d’origine et indications protégées sera accrue, par la création d’un droit d’opposition au dépôt d’une marque pouvant les léser. Un amendement du gouvernement a limité ce droit aux cas où le produit protégé est similaire à celui de la marque.

10. INSTITUT AGRONOMIQUE, VETERINAIRE ET FORESTIER DE FRANCE

Rassemblant les établissements d’enseignement supérieur agricole public et des organismes de recherche, il doit remplacer en matière de recherche et d’enseignement supérieur une structure plus lâche, Agreenium, et doit renforcer le pilotage national du secteur. Plus généralement, le projet de loi veut faire de l’enseignement agricole un levier d’innovation et d’investissement.

Le texte devrait être débattu au Sénat en avril, en vue d’une adoption définitive à la fin du premier semestre 2014. D'ici là, les écolos et les lobbys proches des industriels devraient redoubler d'efforts en coulisse pour faire évoluer le projet de loi, dans un sens, ou dans l'autre...

Cathy Lafon avec AFP

►PLUS D'INFO

• Le texte du projet de loi pour l'avenir de l'agriculture : cliquer ICI
• Les articles de Ma Planète sur le bio : cliquer ICI
• Les articles de Ma Planète sur les pesticides : cliquer ICI
• Les articles de Ma Planète sur les OGM : cliquer ICI

© NDR/Thurn Film

A force de gaver les animaux d'antibiotiques, l'élevage industriel donne naissance à de redoutables bactéries que nous retrouvons dans nos assiettes et qui résistent à ces médicaments. De quoi, à terme, remettre en cause l'existence même des antibiotiques.

"Les antibiotiques, c'est pas automatique"

Si un nombre croissant d’individus subissent l’assaut de bactéries multirésistantes, la faute en revient en partie à l'utilisation excessive des antibiotiques par les êtres humains. Le phénomène est désormais bien connu et dénoncé en France par la campagne sanitaire : "Les antibiotiques, c'est pas automatique". Mais aussi, on le sait moins, par l'administration massive des antibiotiques aux animaux élevés industriellement. Avec le risque d’une transmission de bactéries résistantes des animaux aux hommes.  "Germes tueurs : le fléau de l'élevage intensif", l'enquête de Frank Bowinkelmann et Valentin Thur diffusée par Arte ce jeudi 9 janvier, lève le voile sur un phénomène méconnu et inquiétant, qui fait froid dans le dos.

L'augmentation constante des bactéries multirésistantes

En septembre 2013, la « Salmonella Kentucky » rejoignait la « New Delhi métallo-beta-lactamase » dans la liste des bactéries multirésistantes aux antibiotiques. Cette souche connaît une explosion sans précédent depuis 2006, selon une étude publiée en mai dernier dans la revue The Lancet Infectious Diseases. Résistante aux fluoroquinolones, antibiotiques puissants utilisés massivement chez l'homme comme chez l'animal, sa zone de contamination s'est progressivement élargie à toute l'Afrique et au Moyen-Orient. Ce n'est qu'un exemple récent parmi d'autres de l'augmentation constante des bactéries résistantes aux antibiotiques, mise en avant en novembre 2013, par un rapport de l'agence américaine "Centers of Disease Control and Prevention" (CDC).

25.000 décès par an en Europe

Les résistances augmentent dans le monde entier, notamment en Afrique, en Asie, en Amérique ou en Europe. Chaque année aux États-Unis, 2 millions d'infections et 23.000 décès sont causés par ces bactéries. En Europe aussi, les germes qui résistent aux antibiotiques causent environ 25.000 décès par an, dus à l'une des cinq bactéries multirésistantes les plus fréquentes. Les Pays-Bas, le Danemark, l’Allemagne et la France sont ainsi touchés par l’explosion d’infections difficiles à soigner, car résistantes aux médicaments.

Au banc des accusés, l'administration massive d'antibiotiques aux animaux

L'enquête d'Arte s’appuie sur les éclairages de chercheurs, d’éleveurs responsables, de vétérinaires et de médecins de plusieurs pays européens, pour dénoncer la pratique de l’administration vétérinaire massive d’antibiotiques aux animaux, autant à titre curatif que préventif. C'est un chercheur néerlandais qui a, le premier, tiré la sonnette d’alarme en 2004 après avoir identifié la présence du SARM (stathylocoque doré résistant à la méthicilline) dans des élevages porcins. Les volailles produites à la chaîne suscitent aussi la méfiance : sont-elles infestées d’entérobactéries tout aussi coriaces ? En outre, en dehors du contact direct avec le bétail, les bactéries se propagent via les cheminées d’aération des bâtiments d’élevage ou les épandages de fumier dans les champs, ce qui peut contaminer d’autres cultures, qu’elles soient bio ou pas.

La riposte de la France

L'accélération du phénomène inquiète l'OMS, qui évoque le risque réel d'une paralysie de la médecine moderne: sans antibiotiques, plus de chirurgie, plus de greffes d'organe, plus de chimiothérapies, plus de barrière thérapeutique pour empêcher la propagation des contagions... La France, consciente du problème depuis 2011 avec le plan d’action "Ecoantibio 2012-2017", prépare une riposte à l'antibiorésistance chez les humains. En mai dernier, un rapport visant à l'"Encadrement des pratiques commerciales pouvant influencer la prescription des antibiotiques vétérinaires" était remis au ministre de l'Agriculture, Stéphane Le Foll. La réforme prévue par le projet de loi d'avenir pour l'agriculture que les députés examinent depuis le 7 janvier, vise ainsi notamment à lutter contre l'antibiorésistance, par la baisse des ventes d'antibiotiques destinés aux animaux.

Un objectif qui ne sera atteint que si l'on parvient à remettre en question en France les méthodes de l'élevage intensif, en prenant le tournant du bio et de l'agroécologie. Une vraie révolution verte en perspective...

Cathy Lafon

►LE DOCUMENTAIRE

• " Germes tueurs : le fléau de l’élevage intensif", documentaire de Frank Bowinkelmann et Valentin Thurn (Allemagne, 2013, 53 mn), à voir jeudi 9 janvier 2014 à 22h20 et et le dimanche 19 janvier à 10h10 sur Arte.

►PLUS D'INFO

• Le plan d’action Ecoantibio 2012-2017 : cliquer ICI
• Le  rapport visant à l'"Encadrement des pratiques commerciales pouvant influencer la prescription des antibiotiques vétérinaires" : cliquer ICI
• Documentaire : Viande, alerte aux antibiotiques sur France 5

Sale temps pour les écolos. La proposition de loi déposée par la députée EELV Laurence Abeille sur les ondes électromagnétiques, qui devait être examinée par l'Assemblée nationale jeudi 31 janvier, n'aura donc même pas fait l'objet d'un débat : les députés socialistes ont carrément voté une motion de renvoi en commission des affaires économiques. 

Dans les rangs des associations environnementales, la déception et l'incompréhension sont de taille, avec le sentiment d'avoir, une fois de plus, beaucoup bossé pour rien. Chez les élus écologistes de même. En France, dès lors qu'il s'agit de problématiques mêlant écologie, environnement, technologies et santé, force est de reconnaître que le débat démocratique a souvent tendance à tourner court. Quand il a la chance de voir le jour, ce qui n'est pas toujours le cas...

Une "niche parlementaire" par an

Déjà largement revu en Commission des affaires économiques au point d'avoir été vidé de sa substance, selon les écolos,  le texte de Laurence Abeille (photo ci-contre) est donc abandonné : il n'y aura pas de loi du tout. Techniquement, la procédure du renvoi en Commission équivaut en effet dans le cas présent à un abandon : bien que dans la majorité gouvernementale, les écologistes ne disposent, comme tous les groupes parlementaires, que d'une "niche parlementaire" par an pour déposer leurs propositions de loi... A moins qu'une autre loi ne soit déposée par les socialistes sur le même sujet, exit la loi sur les ondes électromagnétiques. Au moins pour un an.

Une victoire de "l'économie numérique" sur le principe de précaution et la protection de la santé ? 

Jeudi dernier, les députés écologistes espéraient encore pouvoir débattre en séance plénière du texte et réintroduire, par des amendements, des dispositions importantes, comme le principe d'un seuil d'exposition "aussi bas que raisonnablement possible". Et, a minima, doter la France de la première loi permettant d'encadrer l'installation des antennes-relais. L'issue semblait prévisible: à la veille de la présentation du texte, la ministre déléguée à l'économie numérique, Fleur Pellerin, avait mis en garde contre des "peurs irrationnelles" en estimant que la nocivité des ondes "n'est pas scientifiquement étayée". Résumer l'affaire comme la victoire de " l'économie numérique" sur le principe écologique de précaution et la santé humaine serait pourtant bien caricatural. Le texte de loi n'avait pas plus vocation à empêcher  la téléphonie mobile et son développement qu'à supprimer le WiFi, mais à prendre des mesures afin de protéger des populations à risque (comme les enfants) et de permettre aux personnes électrohypersensibles de disposer d'espaces de vie sur le territoire en "zones blanches" (hors ondes électromagnétiques articifielles), tout en reconnaissant le syndrome dont elles sont victimes.

Les élus écolos vent debout

La députée Laurence Abeille se dit "atterrée et scandalisée" et dénonce une attitude de la part du gouvernement "totalement incohérente". "Le gouvernement signifie qu'il ne veut pas légiférer dans ce domaine, malgré les mises en garde de la communauté scientifique sur la possible nocivité des ondes sur la santé", réagit-elle. Pour elle, le contenu de la loi était « pourtant assez modéré ».  En outre, « Le sujet figurait en toutes lettres dans l'accord pour les législatives signé avec le PS », s'étonne-t-elle.  Elle estime que cette proposition a été « bloquée » par les ministères de l'Éducation nationale, de la Santé et de l'Économie numérique. Quant à François de Rugy, le coprésident du groupe EELV à l'Assemblée nationale, il a qualifié ce renvoi d'"inadmissible". "A quoi bon réserver des espaces aux groupes parlementaires ?", s'est interrogé pour sa part le député de Paris, Denis Baupin, pragmatique. 

"Nous voulons un débat démocratique !", clament les associations

Les associations qui ont travaillé avec les élus à l'élaboration de la proposition de loi sont très amères. Robin des Toits évoque sur son site un "enterrement de première classe." La Coordination nationale des collectifs stop antennes dénonce l'absence de débat  : "Le plus dramatique pour notre pays c'est que le gouvernement refuse le débat démocratique "comme dans les régimes autoritaires". Par cette attitude, il renforce l'idée de la toute puissance des lobbys des opérateurs, et alimente lui même la crainte, par cette non-transparence, et la perte de confiance dans nos institutions ! ", réagit son représentant national, le Bordelais Stéphane Sanchez. "Nous voulons un débat démocratique et nous n'en serons que plus combatifs pour l'obtenir !", résume-t-il.

Principe de précaution : l'Anses, l'OMS et l'association des pédiatres américains sur la même longueur d'ondes

En 2009, l'Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail, l'Anses, avait rendu un avis alertant sur les dangers potentiels des ondes électromagnétiques. L'OMS a également classé ces dernières comme potentiellement cancérigènes. Tout récemment, aux Etats-Unis, l'Académie américaine de pédiatrie (AAP) qui regroupe quelque 60.000 praticiens, a accordé son soutien à une proposition de loi déposée en août 2012 par Dennis Kucinich (photo ci-dessus), membre du Congrès américain, intitulée "Le téléphone portable, le droit de savoir". La proposition H.R. 6358 propose des étiquettes d'avertissement sur les téléphones portables, de créer un nouveau programme national de recherche sur les téléphones portables et la santé et exige de l'Agence de Protection Environnementale (EPA) de mettre à jour le taux d'Absorption spécifique (DAS), aujourd'hui obsolète. 

Protéger les populations les plus vulnérables, enfants et femmes enceintes

Le président de l'Académie américaine de pédiatrie (AAP), le Dr Thomas K Mc Inerny affirme ainsi dans une lettre adressée à Dennis Kucinich : "L'AAP plaide en faveur du texte H.R. 6358 et soutient particulièrement l'analyse des effets des radiofréquences (RF) sur les populations les plus vulnérables, incluant les enfants et les femmes enceintes." L''AAP se félicite de ce que "le projet de loi exige l’examen de ces effets lors de l’élaboration des normes d’exposition maximale. Les enfants sont touchés de manière disproportionnée par les expositions environnementales, y compris par le rayonnement des téléphones portables. Les différences de densité osseuse et de quantité de liquide dans leur cerveau par rapport à un cerveau d’adulte, pourraient permettre aux enfants d’absorber de plus grandes quantités d’énergie RF, plus profondément dans leur cerveau".

Le texte H.R. 6358 aura-t-il un meilleur sort aux Etats-Unis que la proposition de loi de Laurence Abeille en France ? A suivre.

Cathy Lafon

►LIRE AUSSI

• La lettre ouverte des électrosensibles au Premier ministre, Jean-Marc Ayrault : cliquer ICI 
• Législation. Ondes électromagnétiques : ainsi soit WiFi ?

►EN SAVOIR PLUS

• Les ondes électromagnétiques, c'est quoi ? Cliquer ICI
  
• Le site  de Michèle Rivasi - Députée européenne Européenne : cliquer ICI 
  
• Le site des électrosensibles en France : cliquer ICI
• PRIARTéM (Association pour une Réglementation des Implantations d'Antennes Relais) : cliquer ICI
• Le site de la Coordination nationale des collectifs "Stop Antennes" : cliquer ICI 
• Le site de la CRIIREM : cliquer ICI
• Le site de Robin des Toits : cliquer ICI
• Le rapport 2011 de l'OMS : cliquer ICI
• Le site de l'AAP (Agence américaine de pédiatrie) : cliquer ICI