Le 11 mars dernier, la tour Eiffel baignait dans un nuage de particules fines : l'air de Paris était devenu irrespirable. Photo archives AFP

Avec cinq initiatives dévoilées ce matin par le "Parisien Aujourd'hui en France",  Paris lance un ambitieux plan anti-pollution qui s'attaque enfin au diesel. Grenoble, deuxième ville la plus écolo de France selon un classement de Terra-Eco publié en mars dernier, devrait lui emboiter le pas.

Réagir et prévenir

Le programme parisien veut améliorer à la fois la prévention et les mesures d'urgence en cas de pollution. Deux mesures doivent permettre de gérer et de réduire plus efficacement les pics de pollution en réagissant plus rapidement. Trois autres sont du ressort de la prévention et ont vocation à améliorer en amont la pollution de l'air dans la capitale, en s'attaquant notamment au diesel. Bien évidemment, ce plan d'action ne dépend pas uniquement de la seule ville de Paris, mais aussi de l'Etat et des prestataires de transports en commun de l'Ile de France. Concernant le diesel, la capitale ne devrait pas rester toute seule. Les députés écologistes ont en effet déposé une proposition de loi, le 6 mai 2014 pour en finir avec ce carburant ultra-polluant, en instituant notamment une taxe de 500 euros sur les certificats d'immatriculation des véhicules neufs dont le moteur fonctionne au gazole.

Le point sur les principales mesures parisiennes.

1. Mieux réagir aux pics de pollution

Des incitations pour laisser sa voiture dès le début du pic de pollution. Actuellement, la gratuité du stationnement résidentiel n'est décrétée que lorsque le seuil d'alerte (80 mµ de particules fines/m3 d'air) est atteint. Le plan municipal prévoit de mettre en place cette mesure, à l'avenir, dès que le seuil dit d'information (50 mµ de particules fines/m3 d'air) sera dépassé. Au deuxième jour de ce seuil, Vélib' et Autolib' seront gratuits. En mars, la mesure avait été efficace, puisque l'utilisation de ces deux modes de transport avait augmenté de 30 à 40 % par rapport à une journée habituelle.

Gratuité des transports en commun à la première alerte. Paris souhaite la mise en place de la circulation alternée (plaques paires ou impaires), qui entraîne automatiquement la gratuité des transports en commun, dès que le seuil d'alerte est susceptible d'être franchi. La leçon de l'expérience du mois de mars, où il avait fallu attendre une bonne semaine de pollution avant que le gouvernement ne décide de mettre en place cette circulation alternée, est tiré.  Une décision qui dépend aussi de l'Etat et du Syndicat des transports d'Ile-de-France (Stif).

2. Plan de sortie du diesel

La fin des bus au diesel.  La Ville de Paris s'attaque enfin au diesel et va demander officiellement à la RATP d'accélérer son plan de sortie du diesel. Pierre Mongin, le président de la Régie, a fixé à 2025 la date de disparition du diesel dans son parc de bus. La Ville de Paris souhaite avancer l'échéance à 2020.

Un plan de sortie du diesel pour les Parisiens. A cette même date, des mesures d'accompagnement financier seront proposées aux professionnels pour changer de véhicule. Les particuliers qui acceptent de se séparer de leur véhicule diesel se verront, eux, offrir un Pass Navigo, pour un an de transport en commun gratuit.  Pour donner l'exemple, la mairie qui reconnait que la mutation des véhicules utilitaires sera longue et compliquée, devrait se séparer de ses véhicules diesels dès cette année.

Prévention de la pollution : le retour de la ZAPA

Le projet d'une zone de basse émission relancée. Les ZAPA (zones d'action prioritaire pour l'air), équivalentes des zones de basse émission européennes (LEZ), avaient été créées par la loi pour l'environnement de 2010. Le dispositif prévoyait la création de secteurs où la circulation des véhicules les plus polluants, dont les diesel, pouvait être limitée, voire interdite. Paris s'était porté candidat avec sept autres grandes agglomérations, dont Bordeaux, à l'expérimentation du système en 2011. Mais, dans la capitale comme ailleurs, les études menées à l'époque avaient fait apparaître d'énormes difficultés techniques et socio-économiques pour mettre en place les ZAPA qui ont été abandonnées par le gouvernement de François Hollande. Paris veut relancer le dossier, en aidant les particuliers qui possèdent des véhicules polluants à s'en passer.

Bientôt, Grenoble

La deuxième ville la plus écolo de France est installée dans une cuvette, où l'air stagne. En 2013, elle a connu cinquante-quatre jours de pollution aux particules fine, essentiellement due à la circulation automobile. Le nouveau maire de la ville, l'écologiste Eric Piolle, a décidé de s'attaquer au problème et prépare un plan anti-pollution qui devrait renforcer les déplacements alternatifs à la voiture déjà très développés, et lutter aussi contre la pollution de l'air due aux chauffages vétustes au bois.

Autant de mesures, comme la gratuité des transports en commun, qui ont leur coût pour les villes et vont peser dans leurs finances. A Paris, la gratuité des transports en commun coûte par exemple 3 à 4 millions d'euros par jour, à l'échelle de l'Ile-de-France. Mais la capitale souligne que ces dépenses permettront d'économiser sur le double coût sanitaire et social de la pollution de l'air, qui a aussi un impact financier. Tout en améliorant la qualité de vie des habitants. Ce qui n'a pas de prix.

Cathy Lafon

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Une borne de recharge électrique rapide à Bordeaux. Photo Ville de Bordeaux

L'Assemblée nationale a voté, le mardi 6 mai, une proposition de loi socialiste, fortement soutenue par le ministre Arnaud Montebourg, pour accélérer le déploiement d'infrastructures de recharge de véhicules électriques sur le territoire. Objectifs: relancer  l'industrie automobile française et lutter contre la pollution urbaine.

Développer le maillage existant

Le texte, traduction législative d'un des 34 plans de la Nouvelle France industrielle du ministre du Redressement productif, a reçu les suffrages des socialistes, des écologistes, des radicaux de gauche et de l'UDI "malgré des réserves". L'UMP et le Front de Gauche se sont abstenus, affichant des craintes sur des "zones d'ombre" liés notamment au futur opérateur national. Actuellement, seules les communes, ou les intercommunalités, sont compétentes pour implanter des bornes de recharge sur l'espace public. "Malgré les efforts de nombreuses collectivités, le maillage du territoire reste durablement incomplet faute d'un relais au niveau national", selon les auteurs de la proposition de loi.

En attendant la loi sur la transition énergétique

Comme le projet de loi promis sur la transition énergétique "sera très lourd" et n'est "pas encore inscrit à l'ordre du jour", "il fallait accélérer", a justifié la rapporteure, Frédérique Massat (PS). La crainte de la panne par manque de points de rechargement a été citée comme un frein à l'achat de voitures électriques. Affirmant que la France compte "le plus dense réseau d'Europe avec plus de 8.000 points de recharge opérationnels ou programmés", le ministre a affiché l'objectif de "doubler ce chiffre avant fin 2014" et que la France devienne "un leader européen, si ce n'est mondial, des véhicules électriques".

Zoé comme modèle

Le modèle Zoé, du constructeur automobile français Renault, a été cité par le ministre mais aussi par des députés, dont l'EELV François-Michel Lambert. L'Etat, ou un opérateur national dans lequel l'Etat a une participation, pourra implanter des bornes de recharge de véhicules électriques ou hybrides rechargeables sur le domaine public des collectivités territoriales, sans être obligé de leur verser de redevance si cela entre dans un projet national. Les modalités d'implantation feront l'objet d'une concertation avec les collectivités.

L'Etat compensera toute éventuelle perte de ressources des collectivités locales

Face aux inquiétudes, de l'UMP mais aussi du Front de Gauche, sur le rôle des collectivités locales ou le risque de "zones blanches" dans les territoires "non rentables", principalement ruraux, la rapporteure et le ministre se sont voulus rassurants : il s'agit de "combler les trous" du maillage, pas de "déposséder les collectivités" ni de les contraindre.

20 bornes de recharge à Bordeaux

Outre les bornes de recharge spécifiques aux BlueCub déjà installées, une vingtaine de bornes de recharge pour véhicules électriques devraient apparaître à Bordeaux d'ici à 2015. Elles visent les particuliers qui hésitent encore à se lancer d'ans l'achat de ce type de voitures, en raison de leur coût, de leur faible autonomie (100 à 150 km en moyenne) et de la difficulté majeure de trouver des stations où recharger les batteries. Les bornes seront là pour éviter aux Bordelais le coup de la panne, gratuitement et rapidement. Et les inciter auparavant à passer à l'acte d'achat d'un véhicule électrique, afin de réduire la pollution de l'air en ville. Sept premières bornes de recharge rapide ont déjà été installées dans les quartiers de la ville.

En France, 13.954 véhicules électriques ont été vendus en 2013, soit une hausse de 50% en un an.

Cathy Lafon

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• Bordeaux. Des bornes de recharge pour voitures électriques, en attendant la Zapa

Le Parlement a adopté une loi interdisant le maïs OGM sur le sol français. Photo archives Sud Ouest/Michel Amat

Le Sénat a adopté, ce lundi 5 mai, à une large majorité, une proposition de loi socialiste interdisant la mise en culture des maïs OGM. Le texte, simple et préventif, répond à l’urgence cruciale de combler un vide juridique, alors que l’Europe n’arrive toujours pas à s’accorder sur le sujet.

Risques environnementaux

Le Sénat souligne que des risques environnementaux liés à la culture du MON810 : apparition de résistances dans les populations de ravageurs, fragilisation de certaines espèces de papillons, dangers pour l’apiculture, ont été mis à jour par l’Autorité Européenne de Sécurité des Aliments elle-même.  Depuis 1998, la France tente de s’opposer à la décision européenne autorisant la mise en culture du maïs MON810. Une opposition à laquelle François Hollande, le président de la République, s’est pleinement engagé à l’occasion de la conférence environnementale de 2012. A travers le texte de loi qui vient d'être adopté au Sénat, le groupe socialiste souhaite « faire entendre la voix de la France et montrer que nous souhaitons maintenir une position ferme dans l’attente de contreparties sécurisantes autour de la mise en culture OGM » a précisé la sénatrice de la Creuse, Renée Nicoux.

Le rejet du Conseil d'Etat

Quelques heures avant, le Conseil d’Etat avait déjà rejeté le même jour, la requête des producteurs de maïs et confirmé l’arrêté gouvernemental interdisant la culture du maïs génétiquement modifié de Monsanto, le MON810. « Le juge des référés a estimé que les requérants ne justifiaient pas d’une situation d’urgence » et que l’arrêté « ne portait pas une atteinte grave et immédiate à la situation économique des requérants » ni de la filière, explique le Conseil d’Etat dans un communiqué.

Pas d'impact économique

Sur l’aspect économique, le juge s’est notamment appuyé sur « la faible part des cultures de maïs génétiquement modifié » en France et a estimé que l’Association générale des producteurs de maïs (AGPM) « n’apporte aucun élément précis de nature à caractériser un préjudice grave et immédiat porté aux intérêts qu’elle entend défendre ». De même, les arguments financiers avancés par les deux producteurs de maïs qui ont contesté l’arrêté aux côtés de l’AGPM « ne sauraient caractériser une atteinte grave et immédiate à leur situation économique », estime le juge des référés dans sa décision.

Une étape est franchie

Le ministère de l’Agriculture avait pris mi-mars un arrêté pour interdire la culture du maïs MON810, produit par la firme américaine Monsanto, le seul cultivé au sein de l’Union européenne. Au delà du cas précis de cet OGM,  face à l'Europe, la France essaie d’imposer un moratoire sur les cultures OGM sur son sol depuis 2009. Après avoir déclenché la clause de sauvegarde en 2008, invalidée trois ans plus tard, Paris a pris des arrêtés interdisant la culture de maïs OGM à deux reprises en 2011 et 2013. « Il s’agit aujourd’hui de franchir une étape, à travers un geste politique fort, visant à conforter, à l’échelon européen, la position qu’a déjà arrêtée notre pays» a insisté le sénateur de Haute-Garonne, Jean-Jacques Mirassou.

Sans empêcher la recherche, puisque le texte vise expressément la mise en culture, la loi française permettra d’attendre plus sereinement une prochaine révision globale de la directive européenne sur les OGM.

Cathy Lafon

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